Commissions départementales, section cartes du combattant et section Combattant Volontaire de la Résistance (CVR) : PV, comptes-rendus, correspondance, convocation, liste des membres.

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1679 W - Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

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Cote/Cotes extrêmes

1679 W 1-20

Date

1946-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

20 articles - 2 m/l

Origine

Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

Modalités d'entrées

Versement du 16 novembre 2010

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1679 W 20

Date

1992 - 1998