53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Commission de la maitrise des eaux et forêts de la Haute-Alsace à Ensisheim : extrait du procès-verbal de cantonnement des forêts de la communauté de Grandvillars.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed DD 5

Date

1774