19 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

19 W 1-283

Date

1940 - 1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

283 articles - 39,10 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Présentation du contenu

Certains dossiers ou boîtes on été en partie reclassés en 2009 en 99 W. Pour tout renseignement s'adresser à Jean-Christian Pereira.

Election municipale des communes d’Andelnans, Lepuix-Gy, Argiésans : correspondance. Commune : rapports de police, correspondance, programmes, articles de presse. Conseillers municipal : rapports de police, mémoires en réponse, délibérations des conseils municipaux, rapports, plans, correspondance. Médecin : correspondance, conventions, rapports de police, tracts, procès verbaux d’élections.

Cote/Cotes extrêmes

19 W 176

Date

1945 - 1966