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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
MAISONS PAYSANNES ALTERNATIVE ENTREPRISE 1992-1994. ANAR SKATE-CLUB 1992-1994. ANIMATION INTERCOMMUNALE DE LOISIRS EDUCATIFS ET SPORTIFS 1992-2004. CLUB HALICARMASSE 1992-1997. CLUB DE FOOTBALL AMERICAIN « LES LIONS » 1992-2001. ESPACE ET DECOUVERTE 1992-1993. CLUB DES SUPPORTERS DES JEUNES DE L'ASMB FOOTBALL 1992-1997. DYNAMIC C.S. 1992-1994. TERRITOIRE DE VOLLEY BELFORTAIN (T.V.BELFORT) 1992-1997. ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ETUDIANTS EN SCIENCES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES DE BELFORT 1992-1996. LES PETITS FILOUS 1992-2001. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE M.JEAN PIERRE CHEVENEMENT MARS 1993 1992-1994. INSTITUT REGIONAL DE FORMATION ETUDES ENFANCE JEUNESSE DE FRANCHE COMTE 1992-1999. EXPRESS 1992-1995. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT ELECTORAL DE LA CAMPAGNE DE RAYMOND FORNI POUR LES ELECTIONS LEGISLATIVES 1992-1994. AMIGA COM 1992-1994. ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN ROSSELOT 1992-1996. GROUPE D'INFORMATION DES LYCEES DU NORD FRANCHE-COMTE 1992-1999. ASSOCIATION DE SOUTIEN POUR LES CONDITIONS MINIMUM 1992-1993. ASSOCIATION CULTURELLE HUMANITAIRE SOCIALE FRANCO-ALBANAISE EN FRANCE ET CONSEIL CONSULTATIF NATIONAL DES ALBANAIS EN FRANCE 1992-1996. ASSOCIATION POUR LE FINANCMENT DE LA CAMPAGNE LEGISLATIVE DE LIONEL COURBEY 1992-1994.