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1522 W - Préfecture - Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10 articles - 1 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2006

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980

Préfecture 1ère Direction - Cabinet : Allocations de vacances, demandes, liste, arrêté préfectoral. Conseil départemental de l’enseignement primaire : bordereaux d’envoi et d’information. Statistiques automobiles. Travail obligatoire, recensement, bulletins. Trésorier payeur général du département : avis de crédit, instructions relatives au paiement des réquisitions. Service des rapatriés : correspondance. Vente de bois communaux : correspondance. Société d’équipement du T de B : avant-projet d’équipement médical, social, culturel et sportif de la R.U. de Belfort Vieille-Ville. Demande de permis de construire à Bavillers. Transport du gaz, demande de concession. Construction de la Cité de Giromagny : devis, descriptif, cahier de prestations. Construction de logements : plans.

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 4

Date

1942-1970