19 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

19 W 1-283

Date

1940 - 1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

283 articles - 39,10 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Présentation du contenu

Certains dossiers ou boîtes on été en partie reclassés en 2009 en 99 W. Pour tout renseignement s'adresser à Jean-Christian Pereira.

Comptabilité communale : instructions, correspondance. Administration générale, élection : rapports, notices individuelles. Parti politique : rapports de police. Industrie : rapports, justice commerciale : listes des membres. Recensement démographique : états statistiques. Industrie de construction mécanique : rapports. Election législative, élection municipale : cartes, listes des candidats, tableaux des résultats, rapport de police. Documents de la préparation du voyage du Général de Gaulle : statistiques, cartes, mémoires. Ancien combattant : listes des Associations. Commerce : listes des membres. Election : listes des élus municipaux, listes des élus départementaux. Administration générale : listes des chefs de service départementaux. Agriculture : rapports de police. Election législative : tableaux des résultats, rapport de police. Conseil général : listes des membres. Syndicat : rapport de police. Presse locale : rapport de police. Etranger : rapport de police, états statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

19 W 251

Date

1951 - 1968