1738 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième Direction (Secrétariat général aux affaires départementales) - Premier Bureau (coordination interministérielle et développement économique)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1738 W 1-143

Date

1991 - 2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

143 articles - 16 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 14 mai 2013

Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires, subventions, travaux préparatoires.

Cote/Cotes extrêmes

1738 W 120 - 138

Date

2005, 2007