1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 4-13

Date

1987-1991

Travaux d'extension rénovation : études, indemnités, lancement du concours, élaboration du dossier de consultation, naissance du projet, convocation du jury, proposition de contrôle technique, contrat de maitrise d'œuvre, avant projet sommaire : avant projet définitif, contrat SOCOTEC, sondage SOLETCO.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 12

Date

1987-1989