1679 W - Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1679 W 1-20

Date

1946-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

20 articles - 2 m/l

Origine

Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

Modalités d'entrées

Versement du 16 novembre 2010

Fonds de solidarité : attribution et suspensions, décisions préfectorales.

Cote/Cotes extrêmes

1679 W 16

Date

1993 - 1999