30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

30 W 1-36

Date

1928 - 1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

36 articles - 1,20 m/l

Origine

Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

Modalités d'entrées

Versement du 27 septembre 1973

Education : arrêtés préfectoraux, états nominatifs, instructions, candidatures.

Cote/Cotes extrêmes

30 W 2

Date

1943 - 1953