1893 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1893W 1-15

Date

1964-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,50 ml, 15 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/05/2017

Présentation du contenu

Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage)

Cote/Cotes extrêmes

1893W/1-1893W/15

Date

1964-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

SNCF

Cote/Cotes extrêmes

1893W/2

Date

1980-1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999