-Schéma d’orientation dépendance personnes âgées-Conférence de gérontologie : création -Mise en place de l’A.P.A. : Rapports, consultations locales, dotations, bilans.-Schémas de gérontologie-Statistiques de Mr Faure : Documents de travail.-Bilan de fonctionnement du Coderpa90.

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1897 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)

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Cote/Cotes extrêmes

1897W1-38

Date

1982-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4.50 ml, 38 article(s)

Origine

Coderpa90

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/07/2017

Présentation du contenu

Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1897W/1-1897W/38

Date

1982-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1897W/29

Date

1996 1998 1999-2003 2002 2005 2005 ; 2007 2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier