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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Vellescot (Territoire de Belfort, France)

Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1859). Receveur municipal, indemnités, remises (1823-1936). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Taupier, nomination, traitement, rôle (1805-1932). Appariteur, traitement (1858). Instituteur – sœur institutrice, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1932). Garde forestier, traitement (1844-1857). Curé, traitement (1844-1858). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1858). Commissaire de police, traitement (1854). Ramoneur, indemnités (1932). Huissier de Delle, suppression de l’office (1930). Maires, frais de déplacement (1850, 1859).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 101/1

Date

1805-1939