1538 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1538 W 1-5 (16 dossiers)

Date

1946-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

16 articles dans 5 boîtes - 0,50 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mode de classement

16 dossiers dans 5 boîtes d'archives.

Recensement des prises d’eau.

Cote/Cotes extrêmes

1538 W 4ème dossier

Date

1977