Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.

Aide à la recherche

1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1735 W1-15

Date

1971-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/04/2013

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1735W/1-1735W/13

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1735W/4

Date

2000-2003

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation