Relevé de comptes concernant les comptes courants (1828-1833), bordereau des recettes et des dépenses (1836-1839), bordereau de situation sommaire es communes du canton de Fontaine (1849), procès-verbal de clôture des livres (1849).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE L Finances communales

2 L Comptabilité

Relevé de comptes concernant les comptes courants (1828-1833), bordereau des recettes et des dépenses (1836-1839), bordereau de situation sommaire es communes du canton de Fontaine (1849), procès-verbal de clôture des livres (1849).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 2 L 1

Date

1828-1849

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