Série B, Juridictions d'Ancien Régime (fin XVIe-fin XVIIIe siècle) (1994). Série T, Enseignement, affaires culturelles, sports [sd]. 47 J, entreprise de textile Zeller Frères à Etueffont (1986). 1050 W, Société d'équipement de Belfort, la SODEB (1985). 1484 W 1-90, La surveillance des activités séparatistes des Nord-africains dans le Territoire de Belfort de 1949 à 1964 (2006). 1485 W 1-82, L'organisation de ravitaillement en denrées alimentaires en cas de guerre et le rationnement en carburant durant les crises pétrolières (1946 à 1994) (2006). 75 W, Délégation Départementale à la Production Industrielle (2007). Microfilms, Paroissiaux et état-civil (XVIe siècle 1900) (2005).

1838 W - Département du Territoire de Belfort. Archives départementales.

Cote/Cotes extrêmes

1838W

Date

1823-2015

Importance matérielle

2,15 ml, 18 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/02/2016

Présentation du contenu

Versement des archives du secrétariat.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1838W/1-1838W/11

Date

1951-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1838W/1-1838W/4

Date

1983-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1838W/1

Date

1985-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation