Conseil régional (1988). Districts urbains Belfort-Montbéliard (1978-1987). Gouvernement, parlement (1983-1984). liste chronologique de textes ayant trait à l'histoire administrative du département (1871-1991). Municipalités et regroupements de municipalités : contient un dossier sur l'Aire Urbaine (1980-1988). Organismes para-publics (1979-1988). Textes portant création de cantons dans le Territoire de Belfort et carte de ces cantons (1871-1989). Vie politique et élections (1900-1988).

Aide à la recherche

1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 1-31

Date

1923-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,72 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 août 2007.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 16-31

Date

1948-1992

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 21-22

Date

1871-1991

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 22

Date

1871-1991

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier