CDAE (Contrat départemental d'accès à l'emploi) : signature convention (Paris) Martin Hirsch : proposition de filage ; liste de la délégation ; actions spécifiques (point d'étape et bilan de l'action Sendin, point d'étape et bilan de l'action Passerelle Compétence Métier Adia) ; présentations Le CDAE : une ouverture au secteur non-marchand et à un public plus large que les seuls bénéficiaires du RMI, CDAE : présentation et signature de la convention financière et de mise en œuvre locale ; note du président du CG : Nous ne laisserons personne au bord du chemin ; note Contrats aidés : note, délibérations CP (Expérimentation CDAE : ouverture à un public plus large et au secteur non-marchand, délibération modificative) (2007-2009). Enquêtes monographiques sur l'expérimentation des contrats de travail aidés : monographie de l'expérimentation du contrat CDAE dans le département du TDB (rapport final) ; Bilan quantitatif des contrats aidés expérimentaux ; compte-rendu : restitution du cabinet GESTE (Groupe d'Études Sociales, Techniques et Économiques) sur l'expérimentation des contrats aidés (HCSA) ; étude DARES : enquêtes monographiques sur les expérimentations de contrats aidés (point intermédiaire pour le comité national d'évaluation des expérimentations ; groupe de travail) ; tableau n°1 : caractéristiques de la démarche expérimentale ; tableau n°2 : caractéristiques des bénéficiaires de contrats expérimentaux signés depuis le début de l'expérimentation ; tableau n°3 : caractéristiques des contrats signés depuis le début de l'expérimentation ; tableau n°4 : moyens relatifs à l'accompagnement (2008-2009). CDAE : conventions entreprises (liste des entreprises ayant signé une convention CDAE ; conventions) (2005-2006). Nouvelle architecture du RMI : CLIE (Commissions Locales d'Insertion et d'Emploi), CDAE. Tableau Instances départementales et dispositifs sur le TDB (Territoire de Belfort) ; tableau Mesures en faveur du retour à l'emploi éléments comparatifs ; présentation CDAE : rencontre avec les SIAE (Structures d'insertion par l'activité économique) ; compte-rendu de réunion CG (Conseil Général) : nouvelle architecture du RMI et création d'un CDAE ; copie d'un article de presse de La Gazette : Maisons de l'emploi, état des lieux ; note de la Direction Générale Adjointe du Développement Social, Éducatif et Culturel (DGADSEC) : Spécialisation RMI - points d'harmonisation ; tableau Retro planning dispositif d'insertion ; compte-rendu de réunion RMI-RMA (pages manquantes) ; copie d'un article de presse Initiatives Solidarité : le social et l'entreprise s'associent en Savoie ; compte-rendu de réunion sur la composition de la CLIE ; Synthèse des groupes de travail et point sur l'avancement de la mise en œuvre des décisions relatives au dispositif d'insertion et au CDAE ; document préparatoire à la mise en œuvre opérationnelle des CLIE ; note au groupe de travail RMI/RMA. Note : Les bénéficiaires du RMI, les entrées en janvier 2004 et typologies comparées ; rapport : Les flux de bénéficiaires du RMI dans le TDB ; copie d'un article de La Gazette : En Ille-et-Vilaine, l'information sociale accessible sur un coup de fil ; Réunion « 2000 allocataires » - bilan chiffré ; tableaux comparatifs CEC (Contrat d'emploi consolidé) et RMA ; tableau comparatif du coût d'un CI-RMA (Contrat Insertion-Revenu Minimum d'Activité) ; « Précarité du travail, RMA » : discussions en présence des syndicats AC, la CGT, la CFDT, la CFTC ; document de travail : point sur la mise en œuvre du RMA dans les autres départements ; tableau Évolution des CES. Comptes-rendus groupe de travail permanent RMI/RMA ; Note Avant projet/rapport CG concernant la loi de décentralisation du RMI ; tableau Fréquentations permanences d'instruction RMI ; Projet d'évaluation au service de la mise en œuvre du RMI ; présentation des réunions d'information RMI 90 : Ensemble pour s'en sortir ! (document annoté) ; note préparatoire à une réunion (2003-2005).