1344 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1344 W 1-22

Date

1975-1998

Importance matérielle

22 articles - 2,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 27 juillet 1998

Cote/Cotes extrêmes

1344 W 1-22

Date

1975-1988

Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).

Cote/Cotes extrêmes

1344 W 10-11

Date

1979-1984