1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association d'initiatives et de création de services ; La Chavannaise ; Radio-look stéréo ; Cercle des réflexions anglaises ; Association des transports scolaires de la Baroche ; Club des célibataires endurcis (C.C.E) ; Association des commerçants du passage de France et de la place de la Commune ; Club 41 français de Belfort ; Association des pieds-noirs et sympathisants de Belfort-Montbéliard ; Boxe Française Rougemont ; Amicale des anciens étudiants en thermique et énergie de l'institut universitaire de technologie de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux et association de développement du Territoire de Belfort ; Comité de défense contre les pollutions de défense de la nature et de l'environnement ; Association des internes en psychiatrie du centre Pierre Engel ; Franche-Comté 2000 ; Association des journalistes professionnels spécialisés chasse et pêche ; Amicale des anciens artistes Laura-Irène ; Atelier théâtre de la fenêtre ; Partage maison des chômeurs mouvement départemental des chômeurs et des précaires ; Amicale Franc-comtoise ornithologique ; Le look de Chavannes ; Atelier de réparation ménagère (A.R.M) ; Union des commerçants des 4 AS ; Vivre sans drogue ; Les métiers d'art Franc-Comtois ; Assistance aux animaux section de Belfort ; Saint-Georges Racing team

Cote/Cotes extrêmes

1866W/8

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable