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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments (1880-1884). Protection de la santé publique (1927). Enfants assistés, femmes en couche (1850, 1933). Secours à indigents (1880-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850, 1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1931).