Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1196-1207

Date

1517-1785

Cote/Cotes extrêmes

T 1200-1204

Baux, traités et adjudications des mines avec les sieurs Nobis (1667), Boizot (pour la vente de l'argent extrait des mines, 1667), Barbaut et Fatio (1668), Jean Dorin à Belfort, Henri Demougé à Giromagny, Ferrier à Belfort (1684), David Lloyde (1733), Joachim Huvelin (1747), Pierre Navarre (vers 1756), de La Cassine (1765), propositions d'une société pour l'exploitation des mines (1753), procédure contre les sieurs Magelier et Duperreux, fermiers des mines de Giromagny, saisie de leurs effets (1783-1784).

Cote/Cotes extrêmes

T 1201

Date

1667-1765

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.