1646 W - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1646 W 1 - 1646 W 18

Date

1923-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,55 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Langue des unités documentaires

Français.

Organisation du service : rapport d'activité (2007), enquête statistique annuelle (2007), rapports de l'inspection générale de la Direction des Archives de France (1923-1996), rapports à l'exécutif (1997-2005), bilan des activités des Archives départementales du Territoire de Belfort (1982-2001).

Cote/Cotes extrêmes

1646 W 1

Date

1923-2007