1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Organisation des services du Conseil général et gestion du personnel : évolution du personnel de la direction de la solidarité entre 1985 et 2010, synthèse sur la gestion du personnel, note sur l'organisation de l'agenda de C. Proust en tant que Président, note sur l'organisation du Cabinet, rapport sur l'organisation du service des routes et la mise en œuvre des compétences départementales, licenciement de la directrice de Cabinet Mme Dupont-Costedoat, courrier de réclamation de D. Franche.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/2

Date

1985-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation