Voie publique, divagation des volailles, enlèvement des neiges (1893-1937). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie, renseignements concernant des demandes de couvrir des toitures en chaume, délits divers (1850-1934). Rapatriement, demande (1890). Débit de tabac, demande d’augmentation de contingent de tabac (1909).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

SAINT-DIZIER-L'EVEQUE

Mots clés lieux

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

Police

Voie publique, divagation des volailles, enlèvement des neiges (1893-1937). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie, renseignements concernant des demandes de couvrir des toitures en chaume, délits divers (1850-1934). Rapatriement, demande (1890). Débit de tabac, demande d’augmentation de contingent de tabac (1909).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 90/7

Date

1850-1937

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