Courtelevant

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

41 W 1-482

Date

1941-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Relations avec les collectivités territoriales et démocratie locale

Administration et affaires communales, domaine communal (cessions, échanges et achats de terrains), garde champêtre, cimetière, gestions de l'eau, tramway. 1941 - 1972

Cote/Cotes extrêmes

41 W 1-482

Courtelevant

Cote/Cotes extrêmes

191

Autres Cotes

193

Date

1956-1970

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.