1655 W - Office National des Forêts du Territoire de Belfort (ONF) - Service Forêt de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1655 W 1-23

Date

1928 - 1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1 article -  0,10 m/l

Origine

OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 8 mars 2010

Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement, de bornage, d'arpentage,  plans, servitudes et délimitations (classées par communes).  Les 22 premières boîtes ont été fusionnées avec le 1645 W

Cote/Cotes extrêmes

1655 W 1-22

Date

1811 - 2004