1537 W 1-53
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 décembre 2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Boîte 4 lacunaire.
Conditions d'accès
(Communicables en application de la loi en vigueur. Les documents portant des mentions de classification se trouvent en dehors du champ des documents nécessitant une demande de déclassification)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.