Bureau de bienfaisance d'Andelnans, création : arrêté, décret (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1847-1932). Attribution de secours : correspondance (1892, 1907). Traitement du receveur : délibérations (1912-1935). Comptabilité : budgets (1912-1936), état des sommes irrecouvrables sur le budget (1847).

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2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

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2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Cote/Cotes extrêmes

2 X 1 - 70

Date

1802-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4 ml.

Mots clés matières

protection sociale, société

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Bureau de bienfaisance d'Andelnans, création : arrêté, décret (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1847-1932). Attribution de secours : correspondance (1892, 1907). Traitement du receveur : délibérations (1912-1935). Comptabilité : budgets (1912-1936), état des sommes irrecouvrables sur le budget (1847).

Cote/Cotes extrêmes

2 X 7

Date

1847-1936

Mots clés lieux

Andelnans (Territoire de Belfort, France)

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