Aide à la recherche

1167 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1167 W 1-24

Date

1972 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

24 articles - 2,50 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 1991

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Travaux d’Utilité Collective (T.U.C.) : dossiers juridiques, relances.

Cote/Cotes extrêmes

1167 W 24

Date

1984 - 1988