1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 85-87

Date

1988-1994

Première phase : marchés négociés, accès entrée, armée, EDF, projet. Deuxième phase : rapport de chantier, situation et paiement, marché et travaux, avenant, maîtrise d'oeuvre, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 86

Date

1992-1994