Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Fond ouvert.

Communicable (sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité.)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation

Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intelectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins). Les Archives départementales n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation de document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.

Certains documents sont de grandes dimensions, difficiles à manipuler et fragiles.

Ne pas sortir les documents des capsules de protection transparente, seul le personnel qualifié à cette opération est autorisé à le faire.

Les deux épreuves photographiques ont appartenu à M. Claude Géhant (dit Magot).

Entrée n°2018/471.

"Etude du patrimoine industriel du Territoire de Belfort" par Raphaël Favereau. Consulter le portail Internet "Patrimoine en Bourgogne-Franche-Comté", accèder à la notice en cliquant sur le lien suivant : http://patrimoine.bourgognefranchecomte.fr/connaitre-le-patrimoine/les-ressources-documentaires/acces-aux-dossiers-dinventaire/etude/bfdb98a2-4d63-44d7-91b7-02017c62bcf3.html.

MM. Vermot et Lehmann acquiert l'ancien fourneau de Châtenois-les-Forges en 1867 pour y implanter une usine métallurgique sous le nom de "Charles Vermot". La production de l'entreprise relève de l'industrie automobile.