Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Morimont : consentement donné par l'archiduc d'Autriche à Jean, Jacques, Henri et Jérôme, barons de Morimont et de Belfort, de céder le château et le village, les villages de Courtavon et Lenoncourt à Jean et Bernard, comtes d'Ortembourg (24 novembre 1582; copie), lettres patentes du roi de France confirmant la donation faite le 16 décembre 1654 de la seigneurie au sieur de Wignancourt (12 juillet 1659; copie).

Cote/Cotes extrêmes

T 1085

Date

1582-1659

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 2 pièces papier.