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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

Cote/Cotes extrêmes

T 1021-1022

Date

1748-1782

Ordonnance royale sur la chasse dans le comté de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

T 1022

Date

1er mars 1782

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1 pièce imprimée.