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1753 W - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE)

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Cote/Cotes extrêmes

1753W 1-15

Date

1999-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 1,50 m/l

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

I.N.S.E.E. direction régionale - division Recensement et cartographie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2013

Mots clés matières

société, population

Mots clés collectivités

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Franche-Comté)

Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/12

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

RÉCHÉSY, AUTRECHÊNE, RECOUVRANCE, REPPE, RIERVESCEMONT, ROMAGNY-sous-ROUGEMONT, ROPPE (district 0001)ROUGEGOUTTE, ROUGEMONT-le-CHÂTEAU (district 0001 à 0002)SAINT-DIZIER-l'ÉVÊQUE, SAINT-GERMAIN-le-CHATELET (district 0001)SERMAMAGNY (district 0001 à 0002)SEVENANS, SUARCE, THIANCOURT (district 0001)TREVENANS (district 0001 à 0002)URCEREY (district 0001)VALDOIE (district 0001 à 0008)VAUTHIERMONT, VELLESCOT, VESCEMONT, VETRIGNE, VEZELOIS, VILLARS-le-SEC (district 0001).

Cote/Cotes extrêmes

1753W/12

Date

1999

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation