1791 W - Préfecture - Cabinet

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Cote/Cotes extrêmes

1791W 1-40

Date

1960-2004

Importance matérielle

4 ml, 40 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/09/2014

Présentation du contenu

Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans le Territoire de Belfort ; opération de sensibilisation à la sécurité routière dans le département.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1791W/1-1791W/40

Date

1960-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

Cote/Cotes extrêmes

1791W39

Date

1960-2000

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation