Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1220-1221

Date

1672-1768

Baux de la seigneurie à Charles Sauzeau et Georges Willem (1er janvier 1672-30 décembre 1678), désistement en 1675, baux à Thiébaut Niat (9 mars 1680), renouvellement aux mêmes en 1686 et 1691, cédule proclamatrice pour la sous-ferme des biens et droits (13 avril 1755).

Cote/Cotes extrêmes

T 1220

Date

1672-1755

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse.