19 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

19 W 1-283

Date

1940 - 1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

283 articles - 39,10 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Présentation du contenu

Certains dossiers ou boîtes on été en partie reclassés en 2009 en 99 W. Pour tout renseignement s'adresser à Jean-Christian Pereira.

Election municipale : liste des conseillers municipaux. Commune : instructions, notices individuelles, délibérations des conseils municipaux, correspondance, instructions, rapports de police, correspondance, procès verbaux de réunions, délibérations des conseils municipaux. Comptabilité communale : rapports, projets de budget. Centre hospitalier de Belfort, justice pénale : rapports de police, articles de presse, correspondance, extraits de jugements, correspondance. Election municipale, conseil municipal de Belfort : rapports de police, délibérations des conseils municipaux.

Cote/Cotes extrêmes

19 W 174-175

Date

1952 - 1969