Aide à la recherche

1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action économique (SCAE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1014 W 1-14

Date

1924-1979

Importance matérielle

14 articles - 1,50 m/l

Origine

1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 11 février 1981

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement

Agence de Bassin.

Cote/Cotes extrêmes

1014 W 7

Date

1972-1977, 1972-1977