1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président.

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Cote/Cotes extrêmes

1703 W 1-11

Date

1981-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

1,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 19 avril 2011.

Présentation du contenu

Dossiers gérés par Pierre Gainet, collaborateur de cabinet qui a quitté la collectivité fin janvier 2011.

Français.

Tri des dossiers effectué par Pierre Gainet.

Réforme de la carte judiciaire. Sécurité publique. Congrès départemental des sapeurs pompiers. Environnement.

Cote/Cotes extrêmes

1703 W 11

Date

2005-2011