1462 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

76 articles - 9,10 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2005

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 18-20

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 19-20

Date

1979-1984

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles et préfectorales, décrets, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, cartes, procès-verbaux de gendarmerie, listes des mandataires, professions de foi, notes de service, télégrammes, correspondance, coupures de presse documentation.

Cote/Cotes extrêmes

19

Date

1982-1984