Organisation et suivi politique : instructions ministérielles et préfectorales, décrets, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, cartes, procès-verbaux de gendarmerie, listes des mandataires, professions de foi, notes de service, télégrammes, correspondance, coupures de presse documentation.

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1462 W - Préfecture - Cabinet

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1462 W - Préfecture - Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

76 articles - 9,10 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2005

Mots clés matières

opinion, élection

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Elections politiques dans le Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Élections européennes

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 18-20

Élections à l’assemblée des communautés européennes du 17 juin 1984.

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 19-20

Date

1979-1984

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles et préfectorales, décrets, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, cartes, procès-verbaux de gendarmerie, listes des mandataires, professions de foi, notes de service, télégrammes, correspondance, coupures de presse documentation.

Cote/Cotes extrêmes

19

Date

1982-1984

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