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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
MOTO PASSION F.F.M.C. 90 1996-2002. LES AVENTURIERS DE L'HISTOIRE (A.H.) 1996-2002. COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT TRAVAILLISTE (F.F.S.T.) 1996-1997. AMICALE DE PETANQUE DES GLACIS DU CHATEAU 1996-2001. ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ARTISANAT DU BATIMENT (A.P.A.B) 1996-2001. STORY DANCE 1996-1998. MAISON DE LA MÉDITERRANÉE 1996-2006. BEAUCOURT ANIMATION 1996-2001. COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE DES HOMMES D'AFFAIRES DU PLEIN ÉVANGILE DE BELFORT (F.G.B.M.F.I.) 1996-2003. ISO GROUP 1996-2001. LA MAISON DU LYCEEN 1997-2001. SHEKINA GROOVE ASSOCIATION 1997-2003. FÉDÉRATION DE DANSE « DANSE AVEC LES ARTS » 1997-2005. HANDICAPES ASSOCIES POUR TRAVAILLER (H.A.P.T. 90) 1997-2000. LES PÊCHEURS DE L'ÉTANG RENAUD 1997-2002. ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE BOUROGNE 1997-1999. ASSOCIATION POUR L'ELECTION DE JEAN ROSSELOT 1997. ASSOCIATION POUR LA CAMPAGNE LEGISLATIVE 1997 DE J. BICHET 1997-1998. TEAM PARADISE BELFORT 1997-2002. PARAFFINE 1997. L'AMARRE 1997-2000.