Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Bailliage : provisions de bailli pour le sieur Guilloyre (10 décembre 1651), destitution de Jacques Munckh, bailli de Thann, et J.-B. de Staal, bailli de Ferrette (1673), nomination de François-Louis Klebsattel comme bailli de Thann, en remplacement du sieur de Reinach (janvier 1683), demande de la charge de bailli par l'avocat Mennsweg, de Colmar, beau-frère de François-Louis Klebsattel [s.d.].

Cote/Cotes extrêmes

T 1094

Date

1651-1683

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 3 pièces parchemin, 13 pièces papier.