Aide à la recherche

1873 W - Département du Territoire de Belfort - Point accueil solidarité (PAS) Sud Territoire - Antenne de Beaucourt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1873W1-11

Date

2005-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

1.10 ml, 11 article(s)

Origine

Département du territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire antenne Beaucourt

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux 2005-2010

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Point accueil solidarité Sud Territoire. Antenne (Beaucourt)

Cote/Cotes extrêmes

1873W/1-1873W/11

Date

2005-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers familiaux de Ba à Ob.

Cote/Cotes extrêmes

1873W/10

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable