1565 W - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1565 W 1-31

Date

1923-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,72 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 août 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 6-10

Date

1940-2006

Dévolution avec le Haut-Rhin : correspondance, inventaires (1956-2005). Microfilmage d'archives concernant Belfort et conservées dans le Haut-Rhin (1985-1987). Dérogations aux délais de communicabilité : demande des intéressés, réponses de la Direction des Archives de France ou des services producteurs (2000-2004).

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 9

Date

1956-2005

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier