Secours exceptionnels accordés aux communes pour réparations des chemins : instructions, correspondance, rapports des ingénieurs, délibérations de Conseils municipaux, 1930-1933.

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1 M - Administration générale du département

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1M Administration générale du département

Cote/Cotes extrêmes

1 M 1 - 600

Date

an VIII - 1942

Description physique

16,80 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

PERSONNEL - AFFAIRES EVOQUEES PAR LE CABINET

Sinistres, calamités

Calamités naturelles

Intempéries diverses.

Cote/Cotes extrêmes

1 M 360-362

Date

1932-1935

Secours exceptionnels accordés aux communes pour réparations des chemins : instructions, correspondance, rapports des ingénieurs, délibérations de Conseils municipaux, 1930-1933.

Cote/Cotes extrêmes

1 M 362

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