1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

1689 W 1-36

Date

1903- 2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

36 articles - 3,60 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 28 juin 2011

Présentation du contenu

Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 1-36

Date

1903-2007

UNION BOULISTE BELFORTAINE 1969-1990. CORPORATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS REUNIS 1969-1977. ASSOCIATIONS LOISIRS PTT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1969-1999. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE DE JONCHEREY 1969-1999. ASSOCIATION SPORTIVE DE MEROUX ANDELNANS 1969-1995. C.P.N.G. BEAUCOURT, COMITE POUR NOS GOSSES 1969-1994. UNION NATIONALE DES COMBATTANTS, GROUPE DEPARTEMENTAL 1969-1986. LA SAINT-HUBERT d'ESCHÊNE-AUTRAGE 1969-1972. CORPORATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS REUNIS DE BEAUCOURT 1969-1970. CLUB DES JEUNES DE MORVILLARS 1969-1975. ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE SERMAMAGNY ET ENVIRONS 1969-1972. ASSOCIATION DE LA CHASSE DE LA BACHE 1969. AMICALE DES GERANTS, MANDATAIRES, CAISSIERS, COMPTABLES DES CMDP 1970-1972. ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE D'ELOIE 1970-1973. GROUPEMENT ARTISANAL DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES 1970-1976. CERCLE DES AMATEURS DE PUR SANG ANGLAIS 1970-1975. LIGUE D'ALSACE FRANCHE-COMTE DE KARTING 1970-1972. SOCIETE DE CHASSE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX 1970-2003. AMICALE DES ANCIENS MARINS ET DES MARINS ANCIENS COMBATTANTS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1971-1974. COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE VALDOIE 1971-1994. MUSIC 2000 1972-1973.

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 8

Date

1969-1999