Social (2006, 2012). Plan départemental de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes (2010). Maison du temps et de la mobilité (2004-2006). Conseil régional des Officiers de Réserve de Franche-Comté, Premier régiment d'Artillerie (2001). Association "Les Enfants de Tchernobyl" (2008-200*9). Relations avec les maires du département (2006-2008). Demandes diverses de particuliers (2005). VHS (1998).

Aide à la recherche

1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

Déplier tous les niveaux

1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

Cote/Cotes extrêmes

1800W1-7

Date

1983-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

0,80 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/12/2014

Présentation du contenu

Archives comprenant des documents relatifs au Revenu Minimum d'Insertion (RMI), au Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi (CDAE), à la Maison de l'emploi et de la formation, à la coopération décentralisée, à la Maison du temps et de la mobilité, à Alstom, à L'Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ), au tourisme, au social, à l'environnement et au loisirs,....

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet