1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture - Service éducation

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Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 61 - 1553 W 63

Date

1993-2001

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 61 - 1553 W 62

Date

1993-2001

Conventions de partenariat avec les collèges, correspondance, notification des subventions, demandes de financement d'actions pour les années scolaires 1995/1996 à 2000/2001.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 61

Date

1995-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des années en 0 et 5.